PRIMUM NON NOCERE
Présentation de la marque PRIMUM NON NOCERE
Déposée le 14 mars 1994 par monsieur Mercati Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRIMUM NON NOCERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PRIMUM NON NOCERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511832.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIMUM NON NOCERE est expirée depuis le 14 mars 2004.
Mercati Albert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35
Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18